Politique de confidentialité

1) Informations concernant la collecte de données personnelles et les coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous vous remercions de votre visite sur notre site Internet et de l'intérêt que vous nous portez. Nous vous informons ci-après sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site Internet. Les données personnelles sont toutes les données qui permettent de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site Internet, au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), est JB Vertrieb Mosadal, Dirk Zacharias, Lamitzer Str. 5, 95180 Berg, Allemagne, e-mail info@mosadal.com, téléphone 09293 9290031. La personne physique ou morale responsable du traitement des données personnelles est celle qui, seule ou conjointement avec d'autres, décide des finalités et des moyens du traitement des données personnelles.

1.3 Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles et d'autres contenus confidentiels (par ex. commandes ou demandes au responsable), ce site Internet utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée à la chaîne de caractères "https://" et au symbole de cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site Internet

Lors de l'utilisation de notre site Internet à des fins purement informatives, c'est-à-dire si vous ne vous enregistrez pas ou ne nous transmettez pas d'autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet à notre serveur (appelées "fichiers journaux du serveur"). Lorsque vous consultez notre site Internet, nous collectons les données suivantes, qui nous sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :

  • Notre site visité
  • Date et heure de l'accès
  • Quantité de données envoyées en octets
  • Source/référence d'où vous êtes arrivé sur la page
  • Navigateur utilisé
  • Système d'exploitation utilisé
  • Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonyme)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site Internet. Aucune transmission ni autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier les fichiers journaux du serveur ultérieurement s'il existe des indices concrets d'utilisation illégale.

3) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons sur différentes pages ce que l'on appelle des cookies. Il s'agit de petits fichiers texte qui sont stockés sur votre terminal. Certains des cookies que nous utilisons sont supprimés après la fin de la session de navigation, c'est-à-dire après la fermeture de votre navigateur (cookies de session). D'autres cookies restent sur votre terminal et nous permettent, ainsi qu'à nos partenaires (cookies tiers), de reconnaître votre navigateur lors de votre prochaine visite (cookies persistants). Lorsque des cookies sont placés, ils collectent et traitent des informations d'utilisateur spécifiques dans une mesure individuelle, telles que les données de navigation et de localisation ainsi que les valeurs d'adresse IP. Les cookies persistants sont automatiquement supprimés après une durée prédéfinie, qui peut varier en fonction du cookie.

Les cookies servent parfois à simplifier le processus de commande en enregistrant les paramètres (par exemple, mémoriser le contenu d'un panier virtuel pour une visite ultérieure sur le site web). Si des données personnelles sont également traitées par des cookies individuels que nous avons mis en œuvre, le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, soit pour l'exécution du contrat, soit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, pour la protection de nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site web et à une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Nous pouvons collaborer avec des partenaires publicitaires qui nous aident à rendre notre offre Internet plus intéressante pour vous. À cette fin, des cookies d'entreprises partenaires (cookies tiers) seront également stockés sur votre disque dur lors de votre visite sur notre site web. Lorsque nous collaborons avec les partenaires publicitaires susmentionnés, vous serez informé individuellement et séparément de l'utilisation de tels cookies et de l'étendue des informations collectées dans les paragraphes suivants.

Veuillez noter que vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'activation des cookies et à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation des cookies dans certains cas ou en général. Chaque navigateur diffère dans la manière dont il gère les paramètres des cookies. Ceci est décrit dans le menu d'aide de chaque navigateur, qui vous explique comment modifier vos paramètres de cookies. Vous les trouverez pour les navigateurs respectifs sous les liens suivants :

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences
Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/kb/ph21411?locale=fr_FR
Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Veuillez noter qu'en cas de non-acceptation des cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

4) Prise de contact

Lors de la prise de contact avec nous (par ex. via le formulaire de contact ou par e-mail), des données personnelles sont collectées. Les données collectées dans le cas d'un formulaire de contact sont visibles sur le formulaire de contact concerné. Ces données sont stockées et utilisées exclusivement dans le but de répondre à votre demande ou pour la prise de contact et l'administration technique associée. La base juridique du traitement des données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données seront supprimées après le traitement final de votre demande, c'est-à-dire si les circonstances indiquent que le problème concerné a été définitivement clarifié et qu'il n'existe aucune obligation légale de conservation contraire.

5) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client et pour l'exécution du contrat

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, les données personnelles sont également collectées et traitées si vous nous les communiquez pour l'exécution d'un contrat ou lors de l'ouverture d'un compte client. Les données collectées sont visibles sur les formulaires de saisie respectifs. La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée par un message à l'adresse du responsable du traitement mentionnée ci-dessus. Nous stockons et utilisons les données que vous nous avez communiquées pour l'exécution du contrat. Après l'exécution complète du contrat ou la suppression de votre compte client, vos données sont bloquées compte tenu des délais de conservation fiscaux et commerciaux et supprimées après l'expiration de ces délais, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si une utilisation ultérieure des données autorisée par la loi a été réservée de notre part, ce dont nous vous informerons ci-après.

6) Utilisation de vos données à des fins de marketing direct

6.1 Inscription à notre newsletter par e-mail

Si vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous enverrons régulièrement des informations sur nos offres. La seule information obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La saisie d'autres données éventuelles est volontaire et est utilisée pour pouvoir vous adresser personnellement. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite de double opt-in. Cela signifie que nous ne vous enverrons une newsletter par e-mail que si vous avez expressément confirmé que vous consentez à l'envoi de newsletters. Nous vous enverrons alors un e-mail de confirmation vous invitant à confirmer que vous souhaitez recevoir des newsletters à l'avenir en cliquant sur un lien correspondant.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'art. 6 al. 1 let. a du RGPD. Lors de l'inscription à la newsletter, nous enregistrons votre adresse IP enregistrée par le fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail ultérieurement. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées exclusivement à des fins de prospection publicitaire par le biais de la newsletter. Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment via le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou par un message correspondant au responsable mentionné au début. Après votre désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion de newsletter, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons une utilisation de données allant au-delà, qui est légalement autorisée et dont nous vous informons dans cette déclaration.

6.2 Envoi de la newsletter via MailChimp

L'envoi de nos newsletters par e-mail est assuré par le prestataire de services techniques The Rocket Science Group, LLC d/b/a MailChimp, 675 Ponce de Leon Ave NE, Suite 5000, Atlanta, GA 30308, USA (http://www.mailchimp.com/), à qui nous transmettons les données que vous nous avez fournies lors de votre inscription à la newsletter. Cette transmission s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD et sert notre intérêt légitime à utiliser un système de newsletter efficace, sécurisé et convivial. Veuillez noter que vos données sont généralement transférées vers un serveur de MailChimp aux États-Unis et y sont stockées.

MailChimp utilise ces informations pour l'envoi et l'analyse statistique des newsletters en notre nom. Pour l'analyse, les e-mails envoyés contiennent des balises web ou des pixels de suivi, qui sont des fichiers image d'un pixel stockés sur notre site web. Cela permet de déterminer si un message de newsletter a été ouvert et quels liens, le cas échéant, ont été cliqués. Des informations techniques sont également collectées (par exemple, heure de récupération, adresse IP, type de navigateur et système d'exploitation). Les données sont collectées uniquement de manière pseudonymisée et ne sont pas liées à vos autres données personnelles, une identification directe des personnes est exclue. Ces données servent exclusivement à l'analyse statistique des campagnes de newsletter. Les résultats de ces analyses peuvent être utilisés pour mieux adapter les futures newsletters aux intérêts des destinataires.

Si vous souhaitez vous opposer à l'analyse des données à des fins d'évaluation statistique, vous devez vous désabonner de la newsletter.

En outre, MailChimp peut utiliser ces données conformément à l'art. 6 al. 1 lit. f du RGPD en raison de son propre intérêt légitime à la conception et à l'optimisation du service en fonction des besoins ainsi qu'à des fins d'études de marché, par exemple pour déterminer les pays d'origine des destinataires. Cependant, MailChimp n'utilise pas les données de nos destinataires de newsletter pour les contacter eux-mêmes ou pour les transmettre à des tiers.

Pour protéger vos données aux États-Unis, nous avons conclu un accord de traitement des données (« Data-Processing-Agreement ») avec MailChimp sur la base des clauses contractuelles types de la Commission européenne, afin de permettre le transfert de vos données personnelles à MailChimp. Cet accord de traitement des données peut être consulté, le cas échéant, à l'adresse Internet suivante : http://mailchimp.com/legal/forms/data-processing-agreement/.

MailChimp est en outre certifié dans le cadre de l'accord de protection des données américano-européen "Privacy Shield" et s'engage ainsi à respecter les exigences de protection des données applicables dans l'UE.

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de MailChimp ici : https://mailchimp.com/legal/privacy/

7) Traitement des données pour l'exécution des commandes

7.1 Pour l'exécution de votre commande, nous collaborons avec le ou les prestataires de services suivants, qui nous assistent en tout ou en partie dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données personnelles sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

Les données personnelles que nous collectons sont transmises à l'entreprise de transport chargée de la livraison dans le cadre de l'exécution du contrat, dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison des marchandises. Nous transmettons vos données de paiement à l'établissement de crédit chargé du paiement, si cela est nécessaire pour le traitement du paiement. Si des prestataires de services de paiement sont utilisés, nous vous en informerons explicitement ci-après. La base juridique de la transmission des données est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

7.2 Pour l'exécution de nos obligations contractuelles envers nos clients, nous travaillons avec des partenaires d'expédition externes. Nous transmettons votre nom et votre adresse de livraison exclusivement à des fins de livraison des marchandises conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD à un partenaire d'expédition que nous avons sélectionné.

7.3 Utilisation de prestataires de services de paiement

- PayPal
En cas de paiement via PayPal, carte de crédit via PayPal, prélèvement automatique via PayPal ou – si proposé – « Achat sur facture » ou « Paiement échelonné » via PayPal, nous transmettons vos données de paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »), dans le cadre du traitement des paiements. La transmission s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire pour le traitement du paiement.
PayPal se réserve le droit d'effectuer une vérification de solvabilité pour les méthodes de paiement carte de crédit via PayPal, prélèvement automatique via PayPal ou – si proposé – « Achat sur facture » ou « Paiement échelonné » via PayPal. À cette fin, vos données de paiement peuvent être transmises à des agences de crédit conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime de PayPal à déterminer votre capacité de paiement. PayPal utilise le résultat de l'évaluation de la solvabilité concernant la probabilité statistique de défaut de paiement afin de décider de la mise à disposition de la méthode de paiement respective. L'évaluation de la solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (scores). Dans la mesure où les scores sont inclus dans le résultat de l'évaluation de la solvabilité, ils sont basés sur une méthode mathématique-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores inclut, entre autres, mais non exclusivement, des données d'adresse. Pour plus d'informations sur la protection des données, notamment sur les agences de crédit utilisées, veuillez consulter la politique de confidentialité de PayPal : https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full
Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en envoyant un message à PayPal. Cependant, PayPal peut toujours être en droit de traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour le traitement contractuel des paiements.
- Stripe
Si vous choisissez un mode de paiement du prestataire de services de paiement Stripe, le traitement du paiement s'effectue via le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd, Block 4, Harcourt Centre, Harcourt Road, Dublin 2, Irlande, auquel nous transmettons les informations que vous avez fournies lors du processus de commande, ainsi que les informations concernant votre commande (nom, adresse, numéro de compte, code banque, éventuellement numéro de carte de crédit, montant de la facture, devise et numéro de transaction) conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. La transmission de vos données s'effectue exclusivement dans le but du traitement du paiement avec le prestataire de services de paiement Stripe Payments Europe Ltd. et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cette fin. Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données de Stripe à l'URL https://stripe.com/fr/terms

8) Utilisation des médias sociaux : vidéos

Utilisation de vidéos Youtube

Ce site Web utilise la fonction d'intégration de Youtube pour afficher et lire des vidéos du fournisseur « Youtube », qui appartient à Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (« Google »).

Le mode de protection des données étendu est utilisé, qui, selon les informations du fournisseur, n'active le stockage des informations utilisateur qu'au moment de la lecture des vidéos. Lorsque la lecture de vidéos Youtube intégrées est lancée, le fournisseur « Youtube » utilise des cookies pour collecter des informations sur le comportement de l'utilisateur. Selon les informations de « Youtube », ceux-ci servent, entre autres, à enregistrer des statistiques vidéo, à améliorer la convivialité et à empêcher les actions abusives. Si vous êtes connecté à Google, vos données sont directement associées à votre compte lorsque vous cliquez sur une vidéo. Si vous ne souhaitez pas que l'association à votre profil YouTube soit effectuée, vous devez vous déconnecter avant d'activer le bouton. Google stocke vos données (même pour les utilisateurs non connectés) sous forme de profils d'utilisation et les évalue. Une telle évaluation a lieu en particulier conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD sur la base des intérêts légitimes de Google à l'affichage de publicités personnalisées, à la recherche marketing et/ou à la conception adaptée de son site Web. Vous disposez d'un droit d'opposition à la création de ces profils d'utilisateur, que vous devez exercer auprès de YouTube.

Indépendamment de la lecture des vidéos intégrées, une connexion au réseau Google "DoubleClick" est établie à chaque consultation de ce site, ce qui peut déclencher d'autres processus de traitement des données sans notre intervention.

Google LLC, dont le siège est aux États-Unis, est certifié par l'accord de protection des données américano-européen "Privacy Shield", qui garantit le respect du niveau de protection des données en vigueur dans l'UE.

Pour plus d'informations sur la protection des données chez « YouTube », veuillez consulter la politique de confidentialité du fournisseur à l'adresse suivante : https://www.google.de/intl/de/policies/privacy

9) Marketing en ligne

Google AdSense

Ce site utilise Google AdSense, un service de publicité en ligne de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ("Google"). Google AdSense utilise des "cookies DoubleClick DART" ("cookies"). Il s'agit de fichiers texte qui sont enregistrés sur votre ordinateur et qui permettent une analyse de votre utilisation du site. En outre, Google AdSense utilise également des "balises web" (petits graphiques invisibles) pour collecter des informations, ce qui permet d'enregistrer, de collecter et d'évaluer des actions simples telles que le trafic de visiteurs sur le site. Les informations générées par le cookie et/ou la balise web (y compris votre adresse IP) concernant votre utilisation de ce site sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.

Google utilise les informations ainsi obtenues pour évaluer votre comportement d'utilisation en relation avec les annonces AdSense. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google AdSense n'est pas fusionnée avec d'autres données de Google. Les informations collectées par Google peuvent être transférées à des tiers, si la loi l'exige et/ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google.

Le traitement des données décrit est effectué conformément à l'Art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD dans le but d'une approche publicitaire ciblée de l'utilisateur par des tiers annonceurs, dont les annonces sont affichées sur ce site sur la base du comportement de l'utilisateur évalué. De même, le traitement sert notre intérêt financier à exploiter le potentiel économique de notre présence sur Internet en affichant des contenus publicitaires tiers personnalisés contre rémunération.

Google LLC, dont le siège social est aux États-Unis, est certifié pour l'accord de protection des données américano-européen "Privacy Shield", qui garantit le respect du niveau de protection des données en vigueur dans l'UE.

Vous trouverez de plus amples informations sur les règles de confidentialité de Google à l'adresse suivante : http://www.google.de/policies/privacy/

Vous pouvez désactiver de manière permanente les cookies pour les préférences publicitaires en les empêchant par un réglage approprié de votre logiciel de navigation ou en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur disponible via le lien suivant :
http://www.google.com/settings/ads/plugin?hl=de

Veuillez noter que certaines fonctions de ce site web pourraient ne pas être disponibles ou être limitées si vous avez désactivé l'utilisation des cookies.

10) Services d'analyse web

Jetpack (anciennement WordPress.com-Stats)

Cette offre utilise le service d'analyse web Jetpack (anciennement WordPress.com-Stats) géré par Automattic Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110-4929, USA, en utilisant la technologie de suivi de Quantcast Inc., 201 3rd St, Floor 2, San Francisco, CA 94103-3153, USA. Avec l'aide de Jetpack, des données de visiteurs pseudonymisées sont collectées, évaluées et stockées sur la base de notre intérêt légitime pour l'analyse statistique du comportement des utilisateurs à des fins d'optimisation et de marketing, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. À partir de ces données, des profils d'utilisation pseudonymisés peuvent être créés et évalués dans le même but. Jetpack utilise ce que l'on appelle des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont stockés localement dans le cache du navigateur Internet du visiteur. Ces cookies servent entre autres à reconnaître le navigateur et permettent ainsi une détermination plus précise des données statistiques. L'adresse IP de l'utilisateur fait partie des informations collectées, mais est immédiatement pseudonymisée après la collecte et avant son stockage, afin d'exclure toute relation personnelle.

Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site (y compris l'adresse IP pseudonymisée) sont transférées et stockées sur un serveur aux États-Unis pour la sauvegarde des intérêts susmentionnés.
Automattic Inc., dont le siège social est aux États-Unis, est certifiée pour l'accord de protection des données américano-européen "Privacy Shield", qui garantit le respect du niveau de protection des données en vigueur dans l'UE.

Pour vous opposer à la collecte et au stockage de vos données de visiteurs à l'avenir, vous pouvez obtenir un cookie de désactivation de Quantcast via le lien suivant, qui empêchera que les données de visiteurs de votre navigateur soient collectées et stockées par Jetpack à l'avenir : http://www.quantcast.com/opt-out
Le cookie de désactivation est défini par Quantcast.

11) Outils et autres

11.1 Google reCAPTCHA

Sur ce site, nous utilisons également la fonction reCAPTCHA de Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (« Google »). Cette fonction sert principalement à distinguer si une saisie est effectuée par une personne physique ou de manière abusive par un traitement machine et automatisé. Le service inclut l'envoi de l'adresse IP et éventuellement d'autres données nécessaires à Google pour le service reCAPTCHA à Google et est effectué conformément à l'Art. 6 al. 1 let. f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à établir la volonté individuelle des actions sur Internet et à éviter les abus et le spam.

Google LLC, dont le siège social est aux États-Unis, est certifiée pour l'accord de protection des données américano-européen "Privacy Shield", qui garantit le respect du niveau de protection des données en vigueur dans l'UE.

Vous pouvez consulter des informations complémentaires sur Google reCAPTCHA ainsi que la politique de confidentialité de Google à l'adresse suivante : https://www.google.com/intl/de/policies/privacy/

11.2 Google Web Fonts

Ce site utilise des "Web Fonts", fournis par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ("Google"), pour une représentation uniforme des polices de caractères. Lors de l'appel d'une page, votre navigateur charge les Web Fonts nécessaires dans son cache afin d'afficher correctement les textes et les polices.

À cette fin, le navigateur que vous utilisez doit se connecter aux serveurs de Google. Cela permet à Google de savoir que notre site web a été consulté via votre adresse IP. L'utilisation de Google Web Fonts est faite dans l'intérêt d'une présentation uniforme et attrayante de nos offres en ligne. Cela constitue un intérêt légitime au sens de l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. Si votre navigateur ne prend pas en charge les Web Fonts, une police standard de votre ordinateur est utilisée.

Google LLC, dont le siège social est aux États-Unis, est certifiée pour l'accord de protection des données américano-européen "Privacy Shield", qui garantit le respect du niveau de protection des données en vigueur dans l'UE.

Vous trouverez de plus amples informations sur Google Web Fonts à l'adresse https://developers.google.com/fonts/faq et dans la politique de confidentialité de Google : https://www.google.com/policies/privacy/

12) Droits de la personne concernée

12.1 La législation applicable en matière de protection des données vous accorde, vis-à-vis du responsable du traitement, des droits étendus en ce qui concerne le traitement de vos données personnelles (droits d'information et d'intervention), dont nous vous informons ci-après :

  • Droit d'accès conformément à l'art. 15 du RGPD : Vous avez notamment le droit d'obtenir des informations sur vos données personnelles traitées par nous, les finalités du traitement, les catégories de données personnelles traitées, les destinataires ou catégories de destinataires auxquels vos données ont été ou seront divulguées, la durée de conservation prévue ou les critères de détermination de la durée de conservation, l'existence d'un droit de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, d'opposition au traitement, de plainte auprès d'une autorité de contrôle, l'origine de vos données si elles n'ont pas été collectées auprès de vous par nos soins, l'existence d'une prise de décision automatisée, y compris le profilage et, le cas échéant, des informations significatives sur la logique impliquée et la portée et les effets attendus d'un tel traitement pour vous, ainsi que votre droit d'être informé des garanties conformément à l'art. 46 du RGPD en cas de transfert de vos données vers des pays tiers ;
  • Droit de rectification conformément à l'art. 16 du RGPD : Vous avez le droit d'obtenir sans délai la rectification des données inexactes vous concernant et/ou la complétion des données incomplètes que nous avons stockées ;
  • Droit à l'effacement conformément à l'art. 17 du RGPD : Vous avez le droit de demander l'effacement de vos données personnelles si les conditions de l'art. 17, paragraphe 1 du RGPD sont remplies. Ce droit n'existe toutefois pas, en particulier si le traitement est nécessaire pour l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information, pour l'exécution d'une obligation légale, pour des raisons d'intérêt public ou pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ;
  • Droit à la limitation du traitement conformément à l'art. 18 du RGPD : Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles tant que l'exactitude de vos données contestées par vous est vérifiée, si vous refusez l'effacement de vos données en raison d'un traitement illicite et demandez plutôt la limitation du traitement de vos données, si vous avez besoin de vos données pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice, après que nous n'ayons plus besoin de ces données après l'atteinte de la finalité, ou si vous vous êtes opposé au traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière, tant qu'il n'est pas encore établi si nos motifs légitimes prévalent ;
  • Droit à l'information conformément à l'art. 19 du RGPD : Si vous avez exercé le droit de rectification, d'effacement ou de limitation du traitement auprès du responsable du traitement, celui-ci est tenu de communiquer cette rectification ou cet effacement des données ou cette limitation du traitement à tous les destinataires auxquels les données personnelles vous concernant ont été divulguées, à moins que cela ne s'avère impossible ou n'implique un effort disproportionné. Vous avez le droit d'être informé de ces destinataires.
  • Droit à la portabilité des données conformément à l'art. 20 du RGPD : Vous avez le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou de demander leur transmission à un autre responsable du traitement, dans la mesure où cela est techniquement faisable ;
  • Droit de retirer le consentement conformément à l'art. 7, paragraphe 3 du RGPD : Vous avez le droit de retirer à tout moment un consentement donné au traitement de données avec effet pour l'avenir. En cas de retrait, nous supprimerons immédiatement les données concernées, à moins qu'un traitement ultérieur ne puisse être fondé sur une base légale pour un traitement sans consentement. Le retrait du consentement n'affecte pas la licéité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu'au retrait ;
  • Droit de déposer une plainte conformément à l'art. 77 du RGPD : Si vous estimez que le traitement des données personnelles vous concernant enfreint le RGPD, vous avez le droit, sans préjudice de tout autre recours administratif ou judiciaire, de déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de la prétendue violation.

12.2 DROIT D'OPPOSITION

LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT DANS LE CADRE D'UNE PONDÉRATION DES INTÉRÊTS, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT À TOUT MOMENT POUR DES RAISONS TENANT À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, AVEC EFFET POUR L'AVENIR.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. UN TRAITEMENT ULTERIEUR RESTE TOUTEFOIS RÉSERVÉ SI NOUS POUVONS DÉMONTRER DES RAISONS IMPÉRIEUSETTES ET LÉGITIMES POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, VOS DROITS FONDAMENTAUX ET VOS LIBERTÉS, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, L'EXERCICE OU LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

SI VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES VOUS CONCERNANT À DE TELLES FINS PUBLICITAIRES. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCICEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE MARKETING DIRECT.

13) Durée de conservation des données personnelles

La durée de conservation des données personnelles est déterminée en fonction de la durée de conservation légale respective (par exemple, les délais de conservation commerciaux et fiscaux). Après l'expiration du délai, les données correspondantes sont systématiquement supprimées, à moins qu'elles ne soient plus nécessaires à l'exécution ou à l'initiation d'un contrat et/ou qu'il n'existe plus d'intérêt légitime de notre part à leur conservation.